Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tête de Loup
S.A.S. SAVATIER SELECTION

Numéro de dépôt :
4492618
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
Tête de Loup de S.A.S. SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque Tête de Loup

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par S.A.S. SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tête de Loup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est S.A.S. SAVATIER SELECTION domicilié(e) Route de Bagnols en Forêt - 83490 - LE MUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Tête de Loup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête de Loup arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

S.A.S. SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ICE PAMPLOON , LA VOILE ROSE VIN DE PLAGE , Teres , HARES , LA VOILE ROSE ROSE GRAND LARGE , TERE S TERE ANTIQUE , Tête de Chien , J'peux pas...J'ai Primeur , Je peux pas...J'ai Rosé , LE ROUET DEPUIS 1840


S.A.S. SAVATIER SELECTION - Route de Bagnols en Forêt - 83490 - LE MUY - France


Madame Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet partiel n°807356 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.